Documents de référence

›› Assistants de prévention (ex ACMO)
›› Accident de travail et maladie professionnelle
Pour déclarer un accident de travail, il est nécessaire de remplir les documents ci-dessous.
Notice du rapport hiérarchique, cliquez ici
Information sur le rapport hiérarchique et le CERFA, cliquez ici
Pour plus de précisions sur les démarches à suivre, cliquez ici.
›› Agression

La Direction du Bien Être et de la Santé au Travail a mis en place une procédure d’accompagnement des agents victimes d’agression, reposant sur les actions conjointes de l’encadrement opérationnel, du conseiller de prévention, de professionnels de la Direction Bien Être et Santé au Travail, et de la Direction des Affaires Juridiques.

Toutes les mesures d’accompagnement (médical, post traumatique, administrative, judiciaire) sont décrites, en détail, dans le guide de prévention des situations d’agression.Vous pouvez cliquer sur les liens ci-dessous pour y accéder.

Notes de service en matière de sécurité

›› Intervention d’entreprises extérieures

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