Documents de référence

 

›› Politique générale de prévention
Début 2020, la politique générale de prévention des risques professionnels a été définie pour nos 3 entités et présentée en CHSCT. Elle s’articule autour de différents axes de travail :
  • Axe 1 : Mieux évaluer pour orienter et décider des actions à mettre en oeuvre
  • Axe 2 : Prévenir des risques identifiés comme prioritaires
  • Axe 3 : Améliorer la maîtrise de certains fondamentaux
  • Axe 4 : Mieux accompagner les projets d’aménagement des locaux de travail
  • Axe 5 : Etre un donneur d’ordre et un maître d’ouvrage responsable
  • Axe 6 : Valoriser les initiatives en matière de prévention

Pour accéder à la politique générale détaillée, cliquez ici.

›› Assistants de prévention (ex ACMO)
›› Accident de travail et maladie professionnelle
Pour déclarer un accident de travail, il est nécessaire de remplir les documents ci-dessous. Pour cela, vous pouvez vous aider de ce document.
Notice du rapport hiérarchique, cliquez ici
Information sur le rapport hiérarchique et le CERFA, cliquez ici
Pour plus de précisions sur les démarches à suivre, cliquez ici.
›› Agression

La Direction du Bien Être et de la Santé au Travail a mis en place une procédure d’accompagnement des agents victimes d’agression, reposant sur les actions conjointes de l’encadrement opérationnel, du conseiller de prévention, de professionnels de la Direction Bien Être et Santé au Travail, et de la Direction des Affaires Juridiques.

Toutes les mesures d’accompagnement (médical, post traumatique, administrative, judiciaire) sont décrites, en détail, dans le guide de prévention des situations d’agression.Vous pouvez cliquer sur les liens ci-dessous pour y accéder.

Notes de service en matière de sécurité

›› Intervention d’entreprises extérieures

›› Registres en sécurité
Plusieurs registres en santé et sécurité existent. Pour plus d’informations, retrouvez les principaux registres dans la Foire Aux Questions (FAQ)

 

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